Cadre réglementaire

À propos

Le cadre réglementaire de la recherche de notre établissement est constitué de règlements, de politiques, de modes opératoires normalisés, de lignes directrices et de procédures visant à établir des standards qui contribuent à l'excellence de la recherche. 

Toute personne menant des activités de recherche au sein de l'Établissement doit se conformer à l’ensemble du cadre réglementaire de l’Établissement. Le chercheur principal d’un projet de recherche a également la responsabilité de le faire respecter auprès de son personnel et de ses étudiants. 

Il est de la responsabilité de toute personne (c.-à-d. chercheur, personnel de recherche, étudiant) menant des activités de recherche au sein de l’Établissement de prendre compte du cadre réglementaire. Pour plus de détails concernant le cadre réglementaire et les documents qui en découlent, il est possible de consulter la version longue du cadre réglementaire.

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Documentation

Général

  • Le cadre réglementaire
  • Schéma explicatif du cadre réglementaire de la recherche du CIUSSS ODIM - À venir
  • La réglementation entourant la gestion des données de recherche - À venir d’ici la fin 2023

La réglementation entourant les chercheurs

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