Frais - refus de transfert


Lorsque vous êtes admis à l’hôpital pour un problème de santé, le personnel hospitalier vous offre des soins,
pour vous permettre de maintenir ou de retrouver un état de santé et d’autonomie maximum.

Votre retour à domicile, à la suite d’une hospitalisation, est toujours l’objectif visé par l’équipe soignante.
Cependant, ce n’est pas toujours possible. Lorsque vous n’êtes pas en mesure de retourner à la maison après
une hospitalisation, une équipe multidisciplinaire s’occupe de vous trouver un milieu de vie avec une offre
de service adaptée à vos besoins de santé (ex. : centre de réadaptation, CHSLD).

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Si vous refusez le transfert de l'hôpital

Des frais d’hospitalisation pourraient vous être facturés.

Ces frais sont appliqués dans tous les hôpitaux montréalais, de façon uniforme, à la suite d’une entente régionale.

Ils visent à améliorer l’accès aux soins hospitaliers pour l’ensemble de la population.

Lorsque vous refusez, de façon éclairée, un transfert, le montant est fixé en fonction du nombre de jours d’hospitalisation depuis le refus de transfert.

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À noter

L’équipe soignante peut vous accompagner dans les prochaines étapes de votre plan de traitement, ou celui
de votre proche. Au besoin, parlez-en à l’équipe soignante ou demandez à rencontrer le travailleur social.

Bien que la majorité des services du réseau de la santé et des services sociaux soient couverts par l’assurance
maladie (RAMQ), des frais peuvent être facturés dans certaines situations. Référez-vous à l’équipe soignante
pour plus d’information.

Source :  Cadre de référence régional - Gestion du refus de l’usager. CIUSSS du Centre-Sud-de-l’Île-de-Montréal, 2022

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